Marque renouvelée - Marque en vigueur

DALLERY
PATISFRANCE-PURATOS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1507901
Date de dépôt :
10/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2029
DALLERY de PATISFRANCE-PURATOS

Présentation de la marque DALLERY

Déposée le 10 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE-PURATOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DALLERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE-PURATOS domicilié(e) 46 rue de Montlhery, Silic 179 - 94563 - RUNGIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, De Clercq & Partners, M. Muylle Joost domicilié(e) 10a Edgard Gevaertdreef - 9830 - SINT-MARTENS-LATEM - Belgique.

La marque DALLERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DALLERY arrivera à expiration en date du 10 janvier 2029.

PATISFRANCE-PURATOS a également déposé les autres marques suivantes : PATISFRANCE , P PATIS'AROME , CORATO , PATISSOR , VOLCANO , GEP , CROUSTICREP , STARPOM , CREMAFROY , MEDAILLE D'OR


PATISFRANCE-PURATOS, société anonyme - 46 rue de Montlhery, Silic 179 - 94563 - RUNGIS - France


De Clercq & Partners, M. Muylle Joost - 10a Edgard Gevaertdreef - 9830 - SINT-MARTENS-LATEM - Belgique


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 1999 n°2133845 - Publication au BOPI 1999-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Inscription le 9 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499335 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-09

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2009 n°2410411 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-17

Inscription le 3 août 2009 - Changement de dénomination n°503290 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2019 n°2702316 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-08

Marmelades, compotes, confitures, gelées de fruits, fruits congelés, fruits en conserve, fruits confits.